ORDRE DU JOUR

En application des mesures sanitaires nécessaires pour faire face à l’épidémie de Covid-19, le Conseil Municipal sera amené à voter pour une séance à huis clos.

• 56/2020 : Décision de siéger à huis clos
• Hommage à Yves GUEGO, ancien conseiller municipal
• Approbation du compte rendu de séance du Conseil Municipal du 7 juillet 2020
• Présentation des décisions du Maire (19/2020 à 21/2020)
• 57/2020 : Autorisation générale et permanente de poursuites au responsable de la Trésorerie Melun Val de Seine
• 58/2020 : Avenant n°3 à la convention constitutive du groupement de commandes de la CCBRC
• 59/2020 : Désignation d’un délégué local des élus et d’un délégué local des agents au CNAS
• 60/2020 : Désignation d’un représentant à l’assemblée générale d’ID77
• 61/2020 : Création d’un emploi permanent – ATSEM
• 62/2020 : Création d’un emploi permanent – Policier Municipal
• 63/2020 : Recrutement d’enseignants dans le cadre des études assurées sur le temps d’activités périscolaires – 2020/2021
• 64/2020 : Désignation des représentants au comité de pilotage de la Grange-Le Roi
• 65/2020 : Modalités d’accueil et gratifications des stagiaires
• 66/2020 : Droit à la formation des élus
• 67/2020 : Remise gracieuse
• 68/2020 : Convention financière relative à l’extension du réseau aérien basse tension pour le raccordement du restaurant scolaire
• 69/2020 : Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec le SDESM – Rue Villemain
• 70/2020 : Acquisition foncière de la parcelle C n°501
• 71/2020 : Préfinancement de l’acquisition des parcelles ZL 0109, ZL 0166, ZL 0167